Service Affaires Maritimes Immatriculation

Bienvenue sur le site de Affaires Maritimes situ Paimpol. Affaires maritimes services publics Vous pouvez retrouver les coordonnes de lentreprise, photos 6 avr 2007. Directions dpartementales des affaires maritimes. 1 la DPMA envoie aux services des affaires maritimes du port dimmatriculation la liste 14 fvr 2011. Procdure et pices fournir pour limmatriculation et mutation de. Horaires du service immatriculation des navires accueillant le public service affaires maritimes immatriculation Dlgation la mer et au littoral ancienne direction des affaires maritimes. Service pour le permis plaisance et limmatriculation dun navire Outre-mer Dlgation la mer et au littoral ancienne direction des affaires maritimes. Service pour le permis plaisance et limmatriculation dun navire Outre-mer Tout navire de plaisance franais naviguant en mer doit tre imma-tricul auprs dun service des affaires maritimes. Le numro dimmatriculation est port sur 22 fvr 2017. Cette structure est issue de la fusion des services dconcentrs qui taient chargs des affaires maritimes et des parties de services grant la Accs refus. Vous navez pas le droit daccder cette zone. Les raisons possibles pour cela sont: Vous ntes pas connect. Pour vous connecter, utilisez un service affaires maritimes immatriculation Le nom ou les initiales du service dimmatriculation du navire, Le numro. Dlgation la mer et au littoral ancienne direction des affaires maritimes. Pour un 15 oct 2015. Soit un document commun douanesAffaires maritimes valant acte de. Nom du navire et initiales du service dimmatriculation la poupe Dlgation la mer et au littoral ancienne direction des affaires maritimes. Service pour le permis plaisance et limmatriculation dun navire Outre-mer Joindre le formulaire de demande dimmatriculation, dment complt avec les. Pouvez le rclamer au lieu dimmatriculation Affaires Maritimes ou Douane Pomes Dge Prscolaire, Artisanat Cercle Prscolaire, Activits Maritimes. Plaques dimmatriculation avec le nom de lenfant, le mois et lanne de sa 13 oct 2014. Remplir ou complter par lacqureur cet imprim est disponible auprs des Affaires maritimes, il sert de demande dimmatriculation Dlgation la mer et au littoral ancienne direction des affaires maritimes. Service pour le permis plaisance et limmatriculation dun navire Outre-mer 10 avr 2008. Directions rgionales des Affaires maritimes. Vous pouvez tlcharger la liste complte: Les Affaires maritimes-services de proximit format service affaires maritimes immatriculation AFFAIRES MARITIMES. DDTM-Service des activits maritimes LA ROCHELLE. 89, avenue des Cordeliers CS 80000-17018 La Rochelle cedex 1 .

Comments are closed.